Conditions d'utilisation

PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Ce site web est exploité par . Sur l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à . met à votre disposition ce site web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les services disponibles sur ce site, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des conditions, politiques et avis énoncés aux présentes.

En visitant notre site et/ou en achetant un produit ou un service auprès de nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié par les présentes conditions générales (« Conditions de service », « Conditions »), y compris les conditions générales et politiques supplémentaires mentionnées aux présentes et/ou accessibles par hyperlien. Les présentes Conditions de service s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de service avant d’accéder à notre site web ou de l’utiliser. En accédant à une quelconque partie du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions de service. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions du présent accord, vous ne pouvez pas accéder au site web ni utiliser les services. Si les présentes Conditions de service sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée aux présentes Conditions de service.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux présentes Conditions de service. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions de service sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions de service en publiant les mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance d’éventuelles modifications. Le fait de continuer à utiliser ou à accéder au site web après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

Notre boutique est hébergée par %s Inc. Cette société met à notre disposition la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 — CONDITIONS RELATIVES À LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les présentes Conditions de service, vous déclarez avoir atteint au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir atteint l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et avoir donné votre consentement afin que les personnes mineures à votre charge puissent utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne devez pas, dans le cadre de l’utilisation du Service, enfreindre les lois applicables dans votre juridiction, y compris notamment les lois relatives au droit d’auteur.

Vous ne devez transmettre aucun ver informatique, virus ou code de nature destructive.

Toute violation ou tout manquement à l’une quelconque des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 — CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le Service à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu, à l’exception des informations relatives aux cartes de crédit, peut être transféré sans chiffrement et impliquer :
(a) des transmissions sur différents réseaux ; et
(b) des modifications destinées à se conformer et à s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion.
Les informations relatives aux cartes de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact disponible sur le site web par l’intermédiaire duquel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis uniquement à titre pratique et ne limitent ni n’affectent les présentes Conditions.

SECTION 3 — EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Les contenus présents sur ce site sont fournis uniquement à titre d’information générale et ne doivent pas être utilisés comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information principales, plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute confiance accordée aux contenus présents sur ce site relève de votre propre responsabilité.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Par définition, les informations historiques ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations disponibles sur notre site. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 — MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service, en totalité ou en partie, sans préavis.

Nous ne saurions être tenus responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification de prix, modification, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 — PRODUITS OU SERVICES, LE CAS ÉCHÉANT

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre Politique de remboursement et de retour.

Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images des produits présentés dans notre boutique. Nous ne pouvons toutefois pas garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran d’ordinateur soit exact.

Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à certaines personnes, zones géographiques ou juridictions. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ainsi que tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre portant sur un produit ou un service proposée sur ce site est nulle lorsqu’elle est interdite par la loi.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par votre intermédiaire répondra à vos attentes, ni que les éventuelles erreurs du Service seront corrigées.

SECTION 6 — EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner les commandes passées à partir du même compte client, de la même carte de crédit et/ou utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.

Dans le cas où nous modifierions ou annulerions une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l’adresse e-mail, à l’adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seule appréciation, semblent avoir été passées par des revendeurs, distributeurs ou intermédiaires.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour les informations relatives à votre compte ainsi que les autres informations vous concernant, notamment votre adresse e-mail, les numéros de vos cartes de crédit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement et de retour.

SECTION 7 — OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous donner accès à des outils fournis par des tiers sur lesquels nous n’exerçons aucune surveillance, aucun contrôle et aucune influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l’accès à ces outils « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation de notre part.

Nous ne saurions être tenus responsables de quelque manière que ce soit de l’utilisation que vous faites des outils facultatifs de tiers.

Toute utilisation des outils facultatifs proposés par l’intermédiaire du site relève entièrement de votre propre responsabilité et de votre propre appréciation. Il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions auxquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés.

Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités par l’intermédiaire du site web, notamment de nouveaux outils et de nouvelles ressources. Ces nouvelles fonctionnalités et/ou nouveaux services seront également soumis aux présentes Conditions de service.

SECTION 8 — LIENS VERS DES TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles par l’intermédiaire de notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à notre entreprise. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou de leur exactitude et nous ne garantissons pas les contenus, sites web, produits ou services de tiers et n’assumons aucune responsabilité à leur égard.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de produits, services, ressources ou contenus, ni à toute autre transaction effectuée en relation avec des sites web de tiers.

Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer que vous les comprenez avant de conclure une transaction. Toute réclamation, plainte, préoccupation ou question concernant les produits d’un tiers doit être adressée directement au tiers concerné.

SECTION 9 — COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous nous transmettez certaines contributions spécifiques, par exemple dans le cadre d’un concours, ou si vous nous envoyez, sans demande de notre part, des idées créatives, suggestions, propositions, projets ou autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou par tout autre moyen, collectivement désignés par le terme « commentaires », vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire ou utiliser de toute autre manière et sur tout support les commentaires que vous nous transmettez.

Nous ne sommes et ne serons soumis à aucune obligation :

de préserver la confidentialité des commentaires ;
de verser une quelconque compensation pour les commentaires ;
de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous considérons, à notre seule discrétion, comme illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui violerait les droits de propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions de service.

Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits d’auteur, aux marques, à la vie privée, aux droits de la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété.

Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé.

Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou induire en erreur notre entreprise ou des tiers quant à l’origine de vos commentaires.

Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez ainsi que de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard des commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 — INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de vos informations personnelles par l’intermédiaire de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.

Pour consulter notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que certaines informations figurant sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant notamment concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition, les délais de livraison ou la disponibilité.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou mettre à jour les informations ou d’annuler des commandes si une information figurant dans le Service ou sur un site web associé est inexacte, à tout moment et sans préavis, y compris après que vous avez passé votre commande.

Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations figurant dans le Service ou sur un site web associé, y compris, sans limitation, les informations relatives aux prix, sauf lorsque la loi l’exige.

Aucune date de mise à jour ou d’actualisation indiquée dans le Service ou sur un site web associé ne doit être interprétée comme signifiant que l’ensemble des informations figurant dans le Service ou sur un site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 — UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions prévues dans les présentes Conditions de service, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :

(a) à des fins illégales ;

(b) pour solliciter d’autres personnes afin qu’elles commettent ou participent à des actes illégaux ;

(d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou aux droits de propriété intellectuelle d’autrui ;

(e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer une personne en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique, de sa race, de son âge, de son origine nationale ou de son handicap ;

(f) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;

(g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant pouvant être utilisé de quelque manière que ce soit pour affecter le fonctionnement ou le fonctionnement du Service, d’un site web associé, d’autres sites web ou d’Internet ;

(h) pour recueillir ou suivre les informations personnelles d’autres personnes ;

(i) pour envoyer du spam, pratiquer le phishing, le pharming, le prétexting, utiliser des robots d’exploration, explorer ou extraire automatiquement des données ;

(j) à des fins obscènes ou immorales ;

(k) pour interférer avec les dispositifs de sécurité du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet, ou les contourner.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l’une quelconque des utilisations interdites.

SECTION 13 — EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas, ne déclarons pas et n’assurons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus grâce à l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le Service pour des périodes indéterminées ou annuler le Service à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que l’utilisation du Service, ou l’impossibilité de l’utiliser, se fasse à vos propres risques.

Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par l’intermédiaire du Service sont, sauf indication contraire expresse de notre part, fournis « en l’état » et « selon leur disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité commerciale, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de propriété et de non-contrefaçon.

En aucun cas dj15, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, prestataires, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants ne pourront être tenus responsables d’un dommage corporel, d’une perte, d’une réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris notamment une perte de bénéfices, de revenus, d’économies, de données, des coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’il soit fondé sur un contrat, un délit civil, y compris la négligence, la responsabilité stricte ou tout autre fondement.

Cette limitation s’applique à tout dommage résultant de votre utilisation du Service ou de tout produit obtenu par l’intermédiaire du Service, ainsi qu’à toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou d’un produit, y compris, sans limitation, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation du Service ou de tout contenu ou produit publié, transmis ou autrement mis à disposition par l’intermédiaire du Service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

Étant donné que certains États ou certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité concernant les dommages indirects ou accessoires, notre responsabilité sera, dans ces États ou juridictions, limitée dans toute la mesure permise par la loi.

SECTION 14 — INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité dj15 ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, prestataires, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, présentée par un tiers et résultant de votre violation des présentes Conditions de service ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 — DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions de service serait déclarée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions de service.

Une telle décision n’affectera pas la validité ni l’applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 — RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.

Les présentes Conditions de service restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous.

Vous pouvez résilier les présentes Conditions de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si, à notre seule appréciation, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté, une disposition ou une condition des présentes Conditions de service, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment et sans préavis.

Vous resterez alors responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse et/ou nous pourrons vous refuser l’accès à nos Services, en totalité ou en partie.

SECTION 17 — INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait pour nous de ne pas exercer ou appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions de service, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service.

Elles remplacent tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, oral ou écrit, conclu entre vous et nous, y compris, sans limitation, toute version antérieure des présentes Conditions de service.

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions de service ne devra pas être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 — DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions de service ainsi que tout accord séparé aux termes duquel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois de .

SECTION 19 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions de service sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions de service en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web.

Il vous appartient de consulter régulièrement notre site web afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Le fait de continuer à utiliser ou à accéder à notre site web ou au Service après la publication de modifications des présentes Conditions de service constitue votre acceptation de ces modifications.

SECTION 20 — COORDONNÉES

Toute question concernant les présentes Conditions de service doit nous être adressée à .

Les clients ne se verront facturer qu’une seule fois les frais d’expédition, y compris en cas de retour.

Aucun frais de remise en stock ne sera facturé aux consommateurs lors du retour d’un produit.